Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 26·fr
    ...* L'approbation du rapport de gestion présenté par la gérance à l'...
  • Annonces Légales·2005 / N°081·page 11·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration su...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 50·fr
    ...2- Lecture et approbation s'il y a lieu du rapport du commissaire ...
  • Annonces Légales·2014 / N°147·page 19·fr
    Approbation des Etats Financiers Exercice 2012 ACT Pharma SA Soc...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 16·fr
    ...1- Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale ordinai...
  • Journal Officiel·1996 / N°006·page 21·fr
    ...dite 5 jours au moins avant l'abattage Quantité maximale de poussi...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 29·fr
    ...Approbation des comptes. Quitus à donner aux Administrateurs. Pror...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 45·fr
    ...3 - Approbation des comptes et du bilan de l'exercice clos le 31 d...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 21·fr
    3) Approbation éventuelle des états financiers de l'exercice 2003....
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 19·fr
    ...- Approbation s'il y a lieu du rapport du conseil d'administration...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 20·fr
    ...- approbation des états financiers de la société relatifs à l'exer...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 61·fr
    4 - Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2007 et...
  • Annonces Légales·2017 / N°076·page 60·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2016. - Approbati...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 13·fr
    ...1) L'approbation des membres du Conseil d'Administration sur la va...
  • Annonces Légales·2024 / N°039·page 16·fr
    ...Lecture et Approbation du rapport de gestion relatif à l'exercice ...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 42·fr
    ...3- Approbation des conventions réglementées. 4- Approbation des de...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 21·fr
    ...1/ Lecture et approbation du rapport du Conseil d'administration s...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 59·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 1972 et affectation des ré...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 52·fr
    ...Approbation, s'il y a lieu, du rapport du Conseil d'Administration...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 19·fr
    ...Examen et approbation des conventions prévues à l'article 200 du c...