Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
149 584 résultats pour ""DIS""
  • Journal Officiel·2020 / N°040·page 13·fr
    ...nt le conseil de discipline et les sanctions disciplinaires à l'ex...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 11·fr
    ...— L'ensemble du personnel régi par les dispositions du présent déc...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 43·fr
    ...16 - La fermeture provisoire du local ne dispense pas l'exploitant...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 15·fr
    ...cité, ni contre aucune de ses dispositions et que la décision en ...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 8·fr
    ...## TITRE VII ### Dispositions communes ART. 22. — Les modalités ...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 12·fr
    ...Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent aux revenus de...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 10·fr
    ...2) Sont ajoutées au titre II des dispositions préliminaires du tar...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 7·fr
    ...# AVIS (Application des dispositions de l'article 8 du décret du ...
  • Journal Officiel·2009 / N°090·page 7·fr
    ...## CHAPITRE QUATRE ## DISPOSITIONS PARTICULIERES Art. 18 - Les d...
  • Annonces Légales·2017 / N°080·page 39·fr
    ...2017P00932SRLB2 Dissolution de société CAVITEX CONFECTION LIMITED...
  • Annonces Légales·2014 / N°003·page 55·fr
    ...Toutes les significations doivent comporter les dispositions des a...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 22·fr
    ...Délégation des pouvoirs Conformément aux dispositions des statuts...
  • Journal Officiel·2010 / N°086·page 12·fr
    ...Chaque Partie interdit la distribution gratuite de produits du tab...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 7·fr
    alimentaire et la distinguer des produits avec lesquels elle pourr...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 6·fr
    ...Le total des impositions établies conformément aux dispositions du...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 43·fr
    ...Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septe...
  • Journal Officiel·2014 / N°043·page 27·fr
    ...En application des dispositions de l'article 11 (nouveau) du décre...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 3·fr
    ...— Tout contrevenant aux dispositions de la présente loi est puni d...
  • Journal Officiel·1993 / N°031·page 14·fr
    dispositions du décret n° 85-267 du 15 février 1985 et de l'arrêté...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 33·fr
    ...2009T04635VEPA2 Avis de distribution République Tunisienne Minist...