Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 53·fr
    ...Elles sont dûment collectives pour les bâtiments à usage collectif...
  • Journal Officiel·1997 / N°102·page 5·fr
    ...- Est approuvé le manuel des procédures relatif à l'inspection gén...
  • Journal Officiel·2022 / N°009·page 24·fr
    ...à la sous-direction des services communs à la direction régionale ...
  • Journal Officiel·2022 / N°010·page 24·fr
    ...à la sous-direction des services communs à la direction régionale ...
  • Journal Officiel·2020 / N°033·page 14·fr
    ...Article premier - Le présent décret-loi a pour objectif de réviser...
  • Journal Officiel·2002 / N°077·page 6·fr
    ...| | Soumission du dossier à la commission des prêts | Direction d...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 23·fr
    ...— Inspection Régionale du Travail de Tunis-Centre; — Inspection Ré...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 7·fr
    ...— une section générale — une section commerciale — une section i...
  • Journal Officiel·2009 / N°087·page 19·fr
    ...Direction des gens de mer. Adresse : Direction générale de la mari...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 5·fr
    ...Poste de président de section de chambre centrale auprès de la Cou...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 20·fr
    ...- Les résultats des élections pour chaque collège électoral ne son...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 8·fr
    ...De-là en direction Nord jusqu'au point D. De D en suivant une dire...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 18·fr
    ...| 2.700.000* | | * | * TOTAL DE LA SECTION V. | 86.000.000* | |...
  • Journal Officiel·2018 / N°033·page 6·fr
    ...- Du point "F" la limite continue dans la même direction en suivan...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 34·fr
    ...'Etat et d'Ingénieur Adjoint (Section II : P.T.T). Le Secrétaire ...
  • Journal Officiel·2025 / N°005·page 6·fr
    ... à la direction des concours professionnels à la direction général...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 14·fr
    direction générale des affaires administratives et financières au ...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 95·fr
    ...dépendant - La direction générale de l'inspection du travail et de...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 32·fr
    ...— L'avenant n° 2 de la convention collective nationale des industr...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 14·fr
    ...— Il est créé une Association d'Intérêt Collectif dénommée « Assoc...