Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 34·fr
    ...nis n° 13881-1996 pour lequel agit son représentant légal au siège...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 3·fr
    ...a signature et son empreinte digitale. Il mentionne également le ...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 62·fr
    ...il s'agit d'un appart n°4-2 A au 4ème étage Bloc A caractère socia...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 51·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F. n°635699 Nabe...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 53·fr
    ...Il s'agit du 91/336 indivis de la totalité de l'immeuble d'une sup...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 18·fr
    ... m², elle est de 16 m² s'il s'agit d'une chambre pour deux personn...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 58·fr
    ...composé de 28462 parts, qui s'agit d'une terre agricole, situé, à ...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 58·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant au débiteur ...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 11·fr
    ...estation d'équivalence s'il s'agit d'un diplôme obtenu à l'étrange...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 13·fr
    ...Il s'agit selon l'expertise d'un bâtiment type jumelé d'un côté ou...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 13·fr
    ... Kebili dénommé "Angham" il s'agit d'une parcelle de terrain nu si...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 10·fr
    ...son fonds de commerce qu'il s'agit de l'activité de vente des frui...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 47·fr
    ...Il s'agit d'une villa sise au n° 1, rue de Médenine à la Cité Essa...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 47·fr
    ...Il s'agit de 1936 parts sur 2860 parts indivises du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 59·fr
    ..., Errgueb, Sidi Bouzid, qui s'agit d'une terre d'une nature agrico...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 35·fr
    ...il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2012 / N°114·page 31·fr
    ...il s'agit des parts indivis au titre foncier N°57707 Tunis dénommé...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 3·fr
    ...La digitalisation et l'investissement dans des nouvelles technolog...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 3·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu situé à une zone d'habitation sis rue 72...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 51·fr
    ... ben Ahmed Tunis Médina, il s'agit d'une veille construction de d...