Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2022 / N°054·page 7·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Basma Khemakhem, Avocate à la Cour d...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 10·fr
    ...tème d'eau potable de la dite localité. Il est créé une associati...
  • Journal Officiel·2017 / N°026·page 15·fr
    Vu le code de la fiscalité locale promulgué par la loi n° 97-11 du...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 39·fr
    ...3-Aavocat poursuivant : Maître Mohamed Hédi LAKHOUA, avocat près ...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 24·fr
    L'avocat poursuivant : Maître Amor Jadaoui sise au 9 avenue de Car...
  • Annonces Légales·2015 / N°086·page 32·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Mohamed Lahmaier, avocat près la cour ...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 11·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Ghazouani Mohamed Avocat à la cour d'a...
  • Annonces Légales·2004 / N°170·page 3·fr
    ...Bourguiba - Bouficha sur lequel est bâti une maison et 2 locaux, l...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 7·fr
    ...## TITRE III ## La société de promotion immobilière locative Art...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 12·fr
    ...1679107KPA000** **Avocat de poursuivant :** Maître Mohammed Mechr...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 11·fr
    ...2020S01011FCCC3 ## Location Gérance Suivant contrat enregistré à...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 58·fr
    ...du Mardi 1er Décembre 1959 Etude M° Brahim BOUROGAA, avocat près ...
  • Annonces Légales·2014 / N°148·page 44·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Gabbouj Mohamed, avocat à la cour de...
  • Annonces Légales·2015 / N°006·page 51·fr
    ...2015W00005FCCC2 --- ## Location gérance libre ## Acte complémen...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 22·fr
    ...Avocat Poursuivant : Maître Mohamed Sofiène Jamoussi, Avocat, 44 A...
  • Journal Officiel·2011 / N°084·page 27·fr
    ...supérieur de la profession d'avocat, tel que modifié par l'arrêté ...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 41·fr
    ...Maître Malki Abdelhamid, avocat près la cour de cassation, demeura...
  • Annonces Légales·2020 / N°050·page 15·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître IMED ATIG AVOCAT auprès la cour de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 26·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Jamel Masmoudi avocat à la Cour de c...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 48·fr
    ...3) Un contrat de location pour trois ans au profit de Mr Taieb Cht...