Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2015 / N°040·page 9·fr
    ...1394538/A/M/000 Suivant statuts en date du 16/3/2015 enregistré à...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 5·fr
    ...1604790/G Suivant statuts en date du 21/1/2019 enregistrés à la r...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 23·fr
    Vu le décret n° 73-114 du 17 mars 1973, portant statut particulier...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 4·fr
    ...Vu le décret du 7 février 1936 (14 doul kauda 1354), portant statu...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 22·fr
    ...Vu la loi N° 60-12 du 3 juin 1963, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 2·fr
    ...En vertu des statuts enregistrés à la recette des finances rue d'A...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 11·fr
    ...2013100071SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivants les statuts e...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 6·fr
    ...1394096VBM000** Suivant acte des statuts daté du 16 Mars 2015 enr...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 5·fr
    ...Gherri Amor est nommé gérant statutaire avec les pouvoirs les plus...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 32·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire statuant sur l'exercice 2020. En v...
  • Journal Officiel·2004 / N°097·page 4·fr
    ...membre, - quatre personnalités qualifiées dans le domaine des stat...
  • Journal Officiel·2009 / N°042·page 8·fr
    Vu le décret n° 98-834 du 13 avril 1998, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 15·fr
    ...— dans l'utilisation des statistiques à partir d'une documentation...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 3·fr
    ...— Le règlement fixant le statut particulier et la rémunération du ...
  • Journal Officiel·2019 / N°082·page 17·fr
    ...es à l'Institut National de la Statistique. Le ministre du dévelo...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 18·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 5·fr
    ...1295481Y Suivant statut, enregistré à la recette des finances de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 3·fr
    ...1564725/Y Suivant statuts en date du 5/4/2018 enregistrés à la rec...
  • Annonces Légales·2018 / N°084·page 3·fr
    ...- Statuts de la société, - Déclaration de souscription et de verse...