Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 45·fr
    ...B2424912004 Monsieur les actionnaires de la société hôtel INVEST ...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 7·fr
    ...Ministre de ... en date du ... tel que modifié par l'arrêté en dat...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 57·fr
    ...juridique de la gestion de l'hôtel. Approbation de la vente des vé...
  • Annonces Légales·2013 / N°004·page 17·fr
    ...Hôtel Anais-Hammamet R.C : B122561997 Suite au procès verbal du ...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 12·fr
    ...9.000 Française Non résidente | Création d'un atelier de construct...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 108·fr
    ...l employé d'une manière accidentelle | Dinars | CHAPITRE XI - Mini...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 12·fr
    ...59, relative aux associations, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2014 / N°014·page 12·fr
    ...pérature et pression normales, tels que : l'huiles, le vin. | | ...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 5·fr
    ...la banque centrale de Tunisie, telle que modifiée par les textes s...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 47·fr
    Location du fonds de commerce d'une unité hôtelière Suivant acte ...
  • Journal Officiel·2007 / N°001·page 7·fr
    ...tion du ministère des finances tel qu'il a été modifié et complété...
  • Journal Officiel·2007 / N°069·page 13·fr
    ... régime des terres collectives telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Annonces Légales·2024 / N°115·page 9·fr
    ...142289-87 Messieurs les actionnaires de la société "SOCIETE HOTEL...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 16·fr
    ...oir ou bien acquis à l'aide de telles sommes; 3. — qu'il n'a opér...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 15·fr
    ...et aux établissements publics, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 68·fr
    ...des établissements de tourisme tel qu'il a été modifié et complété...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 23·fr
    ...Madame Hajer Khatteli, prédicateur principal, est chargée des fonc...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 232·fr
    ...rises publics placés sous sa tutelle et aux conditions de leur oct...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 3·fr
    ...l employé d'une manière accidentelle (temporaires) | 3.130 | | 3...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 23·fr
    ...Hôtel Schéhérazade, Boulevard du 7 novembre 4039 Sousse. RC : B11...