Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 58·fr
    ...ent d'une amende au profit du Trésor égale à 10% de la totalité du...
  • Journal Officiel·1983 / N°032·page 5·fr
    ...n des titres souscrits par le trésor en représentation d'un emprun...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 33·fr
    ...| | | 51-01 | Bénéfices de trésorerie, intérêts et revenus dive...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 27·fr
    ...Après le dépôt de l'argent à la trésorerie générale en date du 12/...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 6·fr
    ...ial du Trésor qui sera ouvert dans les écritures du Trésorier Géné...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 13·fr
    ...| 5.000 | | 98 | Prélèvements sur les Réserves du Trésor. | x |...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 44·fr
    ...tal | 41 078, 828 | | | | Trésorerie Générale | 11 397, 723 | ...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 50·fr
    ...le de Tunisie au profit de la trésorerie générale de Tunisie et de...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 4·fr
    ...— Le montant des retenues ainsi perçues doit être transféré au Tré...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 5·fr
    ...- Principales caractéristiques de la Comptabilité de la Trésorerie...
  • Annonces Légales·2024 / N°077·page 12·fr
    ...Après règlement des divers charges et frais, tout le solde de trés...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 65·fr
    ...007 et certificat de dépôt du trésorerie générale du 27 mars 2007 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 50·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale de Tunisie, ou a...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 14·fr
    ...ent à financer les besoins de trésorerie nés de la détention de st...
  • Annonces Légales·2004 / N°144·page 17·fr
    ...298,326 | (872.727,380) | | Trésorerie au début de l'exercice | ...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 56·fr
    ....510.000 dinars consigné à la trésorerie générale de Tunisie sous ...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 20·fr
    ...Prélèvements sur les Réserves du Trésor. Contribution des Collecti...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 44·fr
    ...ses opérations et ses flux de trésorerie pour l'exercice clos le 3...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 33·fr
    ...uelle est redevable envers le Trésor de la somme de 4.275 dinars 2...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 10·fr
    ...Le Trésor. L'empreint. Application à la Tunisie : Caractères gé...