Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 10·fr
    ...ent El Hadj Mahmoud Zorgati El Agrebi a été nommée tutrice de ses ...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 19·fr
    ... Vu l'avis des ministres de l'agriculture, des domaines de l'État...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 42·fr
    ...Le Secrétaire d'État à l'Agriculture, pour l'État, seront effectué...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 8·fr
    ...'entretien du navire et de ses agrès et apparaux, en tant que ces ...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 7·fr
    ...ident de l'union nationale des agriculteurs; — La présidente de l'...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 28·fr
    ...ièces n° 2 à 6 énumérées au paragraphe «A» ci-dessus. 3) Un relev...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 11·fr
    ...ement annuel des habitations d'agrément, de plaisance ou servant à...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 47·fr
    ... - 4 Février 1977 317 SOCIÉTÉ AGRICOLE DE L'ÉTOILE DU SUD Société...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 21·fr
    ...cerné, pris conformément au paragraphe 3 de l'article 19 de la loi...
  • Journal Officiel·1997 / N°055·page 9·fr
    ... sportifs d'élite prévus au paragraphe 3 du présent article, ayant...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 6·fr
    ...des dispositions du dernier paragraphe de l'article 30 de la prése...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 4·fr
    ...Elle peut procéder à des emprunts, avec l'agrément des Secrétaires...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 15·fr
    ...lais prévus à l'article 16, paragraphe 1er. ART. 26. — Le Juge ca...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 6·fr
    ... la présente loi - chambres d'agriculture créées conformément à l...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 29·fr
    ...Bouzouita Tahar Professeur à l'Ecole Supérieure d'Agriculture deme...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 19·fr
    ...N° 1.745 ## SOCIETE DE COMMERCIALISATION DES PRODUITS AGRICOLES D...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 10·fr
    ...n et de réparation de matériel agricole visés à l'article 22 ci-de...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 42·fr
    ...Slakmon » dont le siège est à Tunis, 31, rue Mazagran et l'objet l...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 40·fr
    ...ndustrielles, commerciales, ou agricoles ou financières, mobilière...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 48·fr
    ...La production agricole et l'élevage sous toutes ses formes, la com...