...t, y compris son milieu de couverture, son mode de présentation, a...

...La dite fille a cédé à son père précité la dite parcelle, en vertu...

...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Elle est porté...

... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...

... dispositions de l'arrêté d'ouverture du concours. Art. 6. - La l...

...Le programme et les modalités d'ouverture du concours sont fixés p...

...oment en tissu plaqué sur l'ouverture de poche, de manière à pouvo...

...Il pourra être transféré dans tout autre endroit en vertu d'une dé...

...2.** — L'arrêté portant ouverture du concours fixera : — Le nombr...

...2016R05091FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du...

...à Tunis le 29 août 1963 et en vertu de l'arrêté accordé par arrêté...

...— L'arrêté portant ouverture du concours fixera : — le nombre d'e...

...00206121-93 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale ext...

... accessoires de vêtements, couvertures, linge de maison, articles ...

Arrêté du ministre de la justice du 11 juin 1998, portant ouvertur...

...les du 26 mars 1966 portant ouverture d'un concours pour le recrut...

...Peuvent bénéficier en vertu du même décret de ces exonérations, le...

...de l'architecture institué en vertu du l'article 29 du code de l'a...

...'ondes herziennes de grande ouverture. Le présent avis fera couri...

...Les projets des installations établies en vertu du présent article...