Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 29·fr
    ...Tout surenchérisseur doit consigner le tiers du prix d'ouverture d...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 39·fr
    ...2- Titre en vertu du quel il agit : Un jugement définitif rendu pa...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 12·fr
    ...& Brasserie de Tunis » en vertu de laquelle est ouvert un ordr...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 35·fr
    ...re a décidé à l'unanimité, en vertu de l'article 88 des statuts : ...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 20·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 39·fr
    ...Est fixée en vertu d'un rapport d'expertise rédigée le 8/11/2013 p...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 13·fr
    ...- toute personne tenue, en vertu de la législation fiscale, d'étab...
  • Journal Officiel·2003 / N°014·page 9·fr
    ...- L'arrêté d'ouverture des différents concours externes régionaux ...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 2·fr
    ...(3 joumada I 1383), portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 15·fr
    ...En vertu d'un jugement du Tribunal de Première Instance de Sfax re...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 22·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Toute candida...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 10·fr
    ...ée générale extraordinaire en vertu de ce qui a été énoncé au para...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 6·fr
    ...539698L/A/M/000 En vertu du procès-verbal du conseil d'administra...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 9·fr
    ...964 (2 rejeb 1384), portant ouverture de concours pour le recrutem...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 13·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : —...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 18·fr
    ...et de la formation, avant l'ouverture de l'année scolaire, des nom...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 21·fr
    ...treprise publique chargée, en vertu de la réglementation en vigueu...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 15·fr
    ...— Une demande d'ouverture de lettre de crédit en double exemplaire...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 21·fr
    ...— Des autorisations exceptionnelles d'ouverture de la chasse dans ...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 49·fr
    ...frais d'adjudication et ce en vertu de l'expertise faite avec mons...