Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 8·fr
    ...Sera exclu du bénéfice des dispositions du 1er paragraphe du prése...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 32·fr
    ...n de la terre pour les projets agréés. | | ETAPES DE LA PRESTATI...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 27·fr
    ...i ben Ahmed Jelalia, Tunisien, agriculteur, demeurant à Menzel Bou...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 33·fr
    ...mise en valeur de la propriété agricole dénommée « FRAIS VALLON II...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 28·fr
    ...Les propriétaires des huileries et des coopératives agricoles dans...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 21·fr
    ...Béchir, Sadid, Othmane et Brahim, agriculteurs à Maktar, en leur q...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 37·fr
    ...Mohamed ben Maatalah ben Hadj Mohamed ben Hadj Othman, agriculteur...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 31·fr
    ...- Agrégats, chaux, ciment, plâtre - Merilliers et bâtons - Coiffag...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 6·fr
    ...La non observation des dispositions des paragraphes précédents eng...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 31·fr
    ...n et d'exportation de matériel agricole, industriel et autres. c)...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 2·fr
    ...se situe à gauche d'un passage agricole à El Mnihta, gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 16·fr
    ... Braiek ben Essassi El Béchir Lagrebi a été nommé tuteur de ses fr...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 22·fr
    ...a été constituée entre la Banque Nationale Agricole, la Société Tu...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 8·fr
    ...i qu'au Secrétariat d'État à l'Agriculture. --- ## PARTIE NON OF...
  • Journal Officiel·1986 / N°038·page 10·fr
    ...cole de formation instituée ou agréée par l'administration à cet e...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 11·fr
    ...Monsieur Amor ben Boubaker ben Amara El Hadji, Tunisien, agriculte...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 26·fr
    ...La société Tunisienne foncière et agricole. Procédure : Par jugem...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 30·fr
    ...s légales en vigueur et avec l'agrément du Conseil d'Administratio...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 16·fr
    ...Toutefois, les véhicules à traction animale, à usage agricole, tra...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 17·fr
    ... pour le compte de la Société Magrebine d'Etudes et des Travaux, e...