Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 17·fr
    ... à l'Ouest des bâtiments appartenant à des tiers. Il comprend un l...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 46·fr
    ...ussef à Houmet Souk Djerba contenant un café de deux parties de ca...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 40·fr
    ... des parts sociales leur appartenant dans la S.A.R.L. Hygiessanit ...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 36·fr
    ...Khereddine Guenaba, à compter du 1er février 1975 Abdesselem Abdel...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 60·fr
    ...l est bâti des bâtiments appartenant aux copropriétaires de la pr...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 13·fr
    ...r une période de trois années venant à échéance le 10 août 1984 le...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 20·fr
    ...u plus tard à la 5ème vacance venant à s'ouvrir, à compter de la d...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 8·fr
    ...rale, dans lequel cas, l'appartenance à l'association est effectiv...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 7·fr
    ...— 6 Mars 1962 tion, d'une contenance dénoncée de 311 mètres carré...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 25·fr
    ...Les fonds provenant de la souscription du capital en numéraire doi...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 34·fr
    ...2°) Une Zendala ouvrant à la dite huilerie comprenant 21 piles pou...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 43·fr
    ...es 50 parts sociales lui appartenant dans la dite société à Monsie...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 5·fr
    ...fforts nécessaires pour faire renaître le patrimoine arabe dans to...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 3·fr
    ...Un des exemplaires de ces divers documents est adressé séance tena...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 32·fr
    ...Sa femme Menana Bent Béchir Gharbi née le 15 novembre 1911 et ses ...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 29·fr
    ...ées expose l'entreprise contrevenante au retrait automatique du bé...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 53·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 181 parts (181 m²) revenant à...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 37·fr
    ...du fonds du commerce lui appartenant destiné à l'activité d'une ag...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 7·fr
    ...Le contrevenant est obligé en outre de payer un montant égal au sa...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 14·fr
    ...Sousse Km 1,5 Jbel Jloud, comprenant diverses constructions, dont ...