Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 10·fr
    ...La durée des congés prévus aux paragraphes 4, 5 et 6, du présent a...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 6·fr
    ...du 1er avril 1971 Abbès Zeki Chagra, à compter du 1er juillet 1971...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 68·fr
    ... été désigné ci-dessus ont été agréés, qu'ils ont introduit devan...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 3·fr
    ...orme à un modèle réglementaire agréé par l'Inspecteur de l'Enseign...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 41·fr
    ...on des Oranges et des Produits Agricoles (STOPA) **CONVOCATION** ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 17·fr
    ...ours de formation aéronautique agréé, des épreuves organisées pour...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 20·fr
    ...ans un établissement de crédit agréé en Tunisie ou en France. Le ...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 22·fr
    ...Hafdeh Ben Abdrerrahmane Souguir, Agriculteur demeurant à Chott-Ma...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 29·fr
    ...Il appert que la SOCIETE AGRICOLE DE LA SOUKRA, Société anonyme au...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 33·fr
    ...uzaiene Echladi, tous les deux agriculteurs et demeurant à la loca...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 9·fr
    ...du 10 octobre 1952, un 5ème paragraphe ainsi conçu : « 5°) — Pris...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 11·fr
    ...titut national de la recherche agronomique de Tunisie. Il fait l'...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 4·fr
    ...- pour les fonctionnaires issus d'une école de formation agréée pa...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 31·fr
    ...le Secrétaire d'État à l'Agriculture, pour l'État, en qualité de p...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 18·fr
    ...ièces n° 2 à 7 énumérées au paragraphe A ci-dessus. Art. 5. — Tou...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 13·fr
    ...reau du Plan au Ministère de l'Agriculture; - du Directeur du Bure...
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 47·fr
    ...de ce qui est mentionné aux paragraphes 5 à 7, ceux-ci sont réguli...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 8·fr
    ...tance D prévue au précédent paragraphe du dépôt d'explosifs sans q...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 12·fr
    ...3°) Commerce de Matériaux et Matériel de T.P., Agriculture et Tran...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 18·fr
    ...En ce qui concerne le sanglier, seuls les établissements agréés pa...