Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 13·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu de la décision du juge de l'en...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 10·fr
    ...re du 12 mars 1976, portant ouverture de concours externe et inter...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 50·fr
    ...## Parties Saisies En vertu du jugement possessoire N° 3.202 rend...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 43·fr
    ...1) Sté SOCOET, (couverture et étanchéité) SARL, demeurant à Hammam...
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 8·fr
    ... ou affectées à son profit en vertu de la loi, * de dons et legs, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 17·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 14·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - Le nombr...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 4·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des concours sus-visés fixera : — le...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 8·fr
    ...naires qui donnent lieu à l'ouverture de crédits, dans le cadre du...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 11·fr
    ...maine, selon les horaires d'ouverture. Le cahier des charges peut ...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 18·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 12·fr
    ...B 152691996 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 31·fr
    ...le 31 décembre 2017 et ce, en vertu d'un acte de résiliation daté ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 6·fr
    ...de la vente selon le prix d'ouverture équivalent à la valeur de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 21·fr
    ...le prix d'ouverture est fixé à cent quinze mille cinq cent quatre ...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 8·fr
    ...mes assimilés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 14·fr
    ... sociétés anciennes donnent ouverture au droit tout prévu au n° 11...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 24·fr
    ...2010D00281FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'act...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 14·fr
    ...Le local est exploité par Mme Jamila Somai en vertu de contrat de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 64·fr
    ...férentiel de souscription En vertu du procès-verbal de l'assemblé...