Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 7·fr
    ...urant à Houmet Ghandri Ajim Djerba Midoune, a vendu à Mr «Lotfi Be...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 30·fr
    Tunis 34 rue Hadi Karray centre Urbain Nord El Menzah IV. Débitri...
  • Annonces Légales·2021 / N°058·page 9·fr
    ...unis a loué à Mouhamed Walid Derbali lisant domicile au 96 rue Tei...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 10·fr
    ...e hors du paramètre du plan d'urbanisme, le terrain est raccordé a...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 13·fr
    ...chat du terrain sis à la zone urbaine Nord, - distribution de divi...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 58·fr
    ...Q 548, quartier maritime de Djerba se trouvant actuellement au por...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 20·fr
    ...Mohamed Tuil, à compter du 1er novembre 1973 Mokhtar Harbaoui, à ...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 55·fr
    ...11, Rue Moncef Bey - Bizerte Suivant procès verbal de l'assemblée...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 50·fr
    ...N° B-459 ## EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE LA DECISION DU CONSEIL D'...
  • Journal Officiel·1980 / N°046·page 8·fr
    ... outillages et marchandises Jerba : Samedi 30 août 1980 à Erriodh...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 20·fr
    ...Du procès verbal des délibérations de l'Assemblée Générale Constit...
  • Journal Officiel·1994 / N°072·page 13·fr
    ...29 avril 1988, Vu le procès verbal de la réunion du conseil de ge...
  • Journal Officiel·1996 / N°083·page 14·fr
    ...ion de la perte du pouvoir absorbant des couches d'oxydes anodique...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 10·fr
    ... interne (hydraulique), - le gerbage et le cerclage... Art. 31. –...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 25·fr
    ...ortant approbation du procès-verbal de la commission régionale de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 34·fr
    ...- les procès-verbaux des réunions des organes de gestion et de dél...
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 7·fr
    ...yens et de leur environnement urbain mentionnées à l’alinéa « C4 »...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 3·fr
    ...1382628MAM000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale e...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 6·fr
    ...de fonction ménage, domiciliée à El May délégation de Djerba gouve...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 31·fr
    ...8487Y Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire ten...