97 700 résultats pour ""AGR""
- Journal Officiel·1988 / N°038·page 9·fr...riat régional au développement agricole sur la demande de l'autori...
- Journal Officiel·1962 / N°048·page 15·fr...IENNE INDUSTRIELLE COMMERCIALE AGRICOLE » « T.I.C.A. » S.A.R.L. au...
- Journal Officiel·1974 / N°019·page 4·fr...La durée des congés prévus aux paragraphes 4 et 5 ci-dessus est ég...
- Journal Officiel·1975 / N°067·page 47·fr...GES.) - La Caisse Tunisienne d'Assurance Mutuelle Agricole (CTAMA...
- Journal Officiel·1992 / N°053·page 4·fr...- Plan et finances; - Affaires économiques; - Agriculture et pêche...
- Journal Officiel·1970 / N°041·page 19·fr...mpter du 1er octobre 1969 Bouchagra Mohamed El Aïd à compter du 1e...
- Journal Officiel·1975 / N°064·page 52·fr...enne d'Équipement Maritimes et Agricoles : S.O.P.E.M.A. S.A.R.L. a...
- Journal Officiel·1989 / N°083·page 4·fr...2) de proposer à l'agrément conformément à la réglementation en vi...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 10·fr... sauf exceptions prévues au paragraphe suivant ou pouvant résulter...
- Journal Officiel·1958 / N°068·page 9·fr...La vente est conclue sous la condition suspensive de l'agrément du...
- Journal Officiel·1966 / N°012·page 12·fr...ipés au Fonds de l'Hydraulique Agricole. Ce fonds de réserve est ...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 15·fr...e mineur par la procédure de flagrant délit ou par voie de citatio...
- Journal Officiel·1985 / N°086·page 7·fr...membre; - le directeur du centre national de documentation agricol...
- Journal Officiel·1963 / N°024·page 2·fr...e d'étudier et de proposer à l'agrément des Parties contractantes ...
- Journal Officiel·1975 / N°019·page 31·fr...# SOCIETE AGRICOLE « OVA » S.A.R.L. au capital de 20.000 dinars Si...
- Journal Officiel·1958 / N°004·page 15·fr...ées pour le 1er concours au paragraphe 2 de l'article 6 de l'arrêt...
- Journal Officiel·1967 / N°050·page 40·fr...d, à compter du 1er avril 1966 Agrebi Ahmed, à compter du 1er juil...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 56·fr...éritics Ali Ben Hadj Bralek El Agrebi, Mohamed Châri, cimetière et...
- Journal Officiel·1962 / N°022·page 24·fr...e les parasites cryptogamiques agricoles et par leur absence de ph...
- Journal Officiel·1969 / N°051·page 12·fr...ompter du 16 juin 1969 Jaouida Agrebi, à compter du 1er juillet 19...