Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 9·fr
    ...riat régional au développement agricole sur la demande de l'autori...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 15·fr
    ...IENNE INDUSTRIELLE COMMERCIALE AGRICOLE » « T.I.C.A. » S.A.R.L. au...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 4·fr
    ...La durée des congés prévus aux paragraphes 4 et 5 ci-dessus est ég...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 47·fr
    ...GES.) - La Caisse Tunisienne d'Assurance Mutuelle Agricole (CTAMA...
  • Journal Officiel·1992 / N°053·page 4·fr
    ...- Plan et finances; - Affaires économiques; - Agriculture et pêche...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 19·fr
    ...mpter du 1er octobre 1969 Bouchagra Mohamed El Aïd à compter du 1e...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 52·fr
    ...enne d'Équipement Maritimes et Agricoles : S.O.P.E.M.A. S.A.R.L. a...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 4·fr
    ...2) de proposer à l'agrément conformément à la réglementation en vi...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 10·fr
    ... sauf exceptions prévues au paragraphe suivant ou pouvant résulter...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 9·fr
    ...La vente est conclue sous la condition suspensive de l'agrément du...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 12·fr
    ...ipés au Fonds de l'Hydraulique Agricole. Ce fonds de réserve est ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 15·fr
    ...e mineur par la procédure de flagrant délit ou par voie de citatio...
  • Journal Officiel·1985 / N°086·page 7·fr
    ...membre; - le directeur du centre national de documentation agricol...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 2·fr
    ...e d'étudier et de proposer à l'agrément des Parties contractantes ...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 31·fr
    ...# SOCIETE AGRICOLE « OVA » S.A.R.L. au capital de 20.000 dinars Si...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 15·fr
    ...ées pour le 1er concours au paragraphe 2 de l'article 6 de l'arrêt...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 40·fr
    ...d, à compter du 1er avril 1966 Agrebi Ahmed, à compter du 1er juil...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 56·fr
    ...éritics Ali Ben Hadj Bralek El Agrebi, Mohamed Châri, cimetière et...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 24·fr
    ...e les parasites cryptogamiques agricoles et par leur absence de ph...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 12·fr
    ...ompter du 16 juin 1969 Jaouida Agrebi, à compter du 1er juillet 19...