Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 3·fr
    ...— En cas de nécessité, l'effet du sursis accordé en vertu de la pr...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 3·fr
    ...le du 30 août 1968, portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 4·fr
    ...S'il n'est pas encore approuvé lors de l'ouverture de l'exercice, ...
  • Journal Officiel·2000 / N°060·page 9·fr
    ...du 19 juillet 2000, portant ouverture d'un concours externe sur ép...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 7·fr
    ...on Mutuelle Ville - Tunis En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 44·fr
    ...En vertu d'un acte sous seings privés en date du 4 mai 1970 et enr...
  • Annonces Légales·2013 / N°120·page 10·fr
    ...mitation des mandats et de couverture en fonds des ordres d'achat ...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 24·fr
    ...1313170P/A/M/000 En vertu d'un PV de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 40·fr
    ...Le prix d'ouverture de l'adjudication après réduction de prix de 4...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 9·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : — le nomb...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 7·fr
    ...- L'arrêté d'ouverture du concours externe et interne susvisés fix...
  • Journal Officiel·2002 / N°014·page 6·fr
    ...hydrocarbures du titulaire en vertu des dispositions de l'article ...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 10·fr
    ...mois à compter de la date d'ouverture des pourparlers, les parties...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 44·fr
    ...Prix d'ouverture : Cent trente neuf mille six cent quatre vingt di...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 4·fr
    ...f de l'entreprise après la couverture totale des engagements techn...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 18·fr
    ...1 doul kaada 1382), portant ouverture d'enquête. Le Secrétaire d'...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 36·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 36·fr
    ...7 Mai 1976 à cette fin et en vertu de l'article 13 des statuts, i...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 9·fr
    ...re du 17 mars 1977, portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 24·fr
    ...En vertu d'un commandement valant saisie immobilière fait par expl...