97 700 résultats pour ""AGR""
- Journal Officiel·1958 / N°087·page 26·fr...*Requête** : M. LALLIMAN Jean. Agriculteur, demeurant à Guermech, ...
- Journal Officiel·1970 / N°035·page 20·fr...de dix années mentionnée au paragraphe précédent, ne fera pas usag...
- Journal Officiel·1966 / N°016·page 15·fr...orat du troisième cycle, d'une agrégation de l'enseignement second...
- Journal Officiel·1987 / N°005·page 6·fr... les indications prévues au paragraphe précédent sont incomplètes....
- Journal Officiel·1977 / N°007·page 20·fr... à compter du 1er octobre 1976 Agrebi Radhia, à compter du 1er oct...
- Journal Officiel·1961 / N°021·page 4·fr...— Sont admis à concourir, sous réserve de l'agrément du Secrétaire...
- Journal Officiel·1973 / N°003·page 17·fr...## MINISTERE DE L'AGRICULTURE ## AVIS DE DELIMITATION DES TERRES ...
- Journal Officiel·1987 / N°004·page 5·fr...**Article premier.** — Conformément aux dispositions du paragraphe...
- Journal Officiel·1989 / N°057·page 19·fr...représentant du ministère de l'agriculture ; — Un représentant du...
- Journal Officiel·1997 / N°027·page 7·fr...évues par les deux derniers paragraphes de l'article 2 de la loi s...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 38·fr...— Changement de la dénomination sociale et modification du paragra...
- Journal Officiel·1972 / N°032·page 5·fr...— Les fonctionnaires nommés en application du paragraphe 2 de l'ar...
- Journal Officiel·1974 / N°043·page 20·fr... compter du 1er janvier 1972 Chagrani Abderrazak, à compter du 1er...
- Journal Officiel·1963 / N°025·page 12·fr...de dix années mentionnée au paragraphe précédent, ne fera pas usag...
- Journal Officiel·1966 / N°036·page 20·fr... 10 dinars chacune par suite d'agrément de nouveaux associés et d'...
- Journal Officiel·1967 / N°013·page 17·fr...Touhami El Baghdadi, tunisien, agriculteur-commerçant, demeurant à...
- Journal Officiel·1975 / N°030·page 45·fr...parcelles de terre à caractère agricole située à Metouia Délégatio...
- Journal Officiel·1975 / N°035·page 4·fr...que les pièces énumérées au paragraphe A 1er à 7ème ci-dessus figu...
- Journal Officiel·1977 / N°018·page 33·fr...sabilité limitée 20 avenue de Wagram 75 - Paris (France) a déposé ...
- Journal Officiel·2007 / N°017·page 3·fr... hors les cas mentionnés au paragraphe premier du présent article,...