...Suivant procès verbal de liquidation en date du 28 septembre 1970 ...

... en dehors des agglomérations urbaines ou logés à l'occasion de le...

...— Assemblée constitutive Du procès-verbal des délibérations de l'...

...dividuel numéro 57 à vocation urbaine distrait du titre foncier nu...

...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...

...dont le siège social est au 24 rue Hédi Karray centre urbain nord ...

...tions, - rédiger les procès-verbaux, - élaborer et coordonner les...

...ZAPHIR 4ème Etage N°45 Sfax Suivant procès-verbal de l'assemblée ...

...Le procès-verbal de saisie immobilière : Saisie immobilière du 18 ...

...er 1970 dont copie du procès-verbal a été déposée au greffe du tri...

...Ali Ben Ali, médecin, demeurant à la Cité Municipale Avenue Farbat...

...PROCES-VERBAL DE REUNION Les associés de la Société de Confiserie...

...cile chez son avocat société Derbali frères 10 rue de Palestine Tu...

...B2-9 Centre Urbain Nord - 1083 Tunis. Capital social : 150.000 DT....

...Bureau B6-12 Etage 6 Centre Urbain Nord Tunis. Capital : 150.000 D...

...; M'Heddeb Salah Mohamed Bou Derbaïa, à compter du 1er décembre 19...

...ils sont annexés au procès-verbal. Art. 8. — Si les élections ne ...

...tous les frais de la vente et d'enregistrement de procès-verbal de...

...B 13.537.1998 Selon Procès verbal de l'assemblée générale extraor...

... qui figurant dans le procès verbal d'adjudication. Tout personne...