Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 396 résultats pour ""ETA""
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 6·fr
    ...r janvier 1967 Abdelwahab ben Letaifa, à compter du 1er janvier 19...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 50·fr
    ...Domaine de l'Etat. Le présent avis fera courir le délai de deux m...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 16·fr
    ...CHAPITRE QUATRE TUTELLE DE L'ETAT Art. 22. - Il est placé auprès...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 21·fr
    ...En achetant les obligations subordonnées, l'investisseur potentiel...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 39·fr
    ...« ETABLISSEMENTS LEO VEGELWEITH » au capital de 35.000 dinars Sièg...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 23·fr
    ... d'Emballages Métalliques (STUMETAL) a décidé : 1°) d'augmenter l...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 16·fr
    ...ns autorisation du médecin ; - Etant malade, se livre à un travail...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 4·fr
    ...nne et exécutée comme loi de l'Etat. Tunis, le 20 juin 1994. Zin...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 12·fr
    ...Remorquage, renfumée, sauvetage de foix, navires, achat, vente, lo...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 18·fr
    ...--- ## « ETABLISSEMENTS BRAKA » Société à Responsabilité Limitée...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 25·fr
    ...Chemin, Etablissement du S.E.E. Nationale et le T. 6 395 et ses dé...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 35·fr
    ...t le dépôt dans une Banque, un Etablissement de crédit ou chez un ...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 14·fr
    ...Rexall Drug And Chemical Company, une corporation de l'Etat de Del...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 23·fr
    ...ssen Thabet et du domaine de l'Etat. Il ajoute qu'il exerce seul ...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 13·fr
    ...n qualité de représentant de l'Etat au conseil d'administration de...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 33·fr
    ...le Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances, pour l'État, en qual...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 24·fr
    ...Domaine de l'Etat; Au Sud-Est : Tahar Adjmi; Au Sud-Ouest et à l...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 2·fr
    ...nne et exécutée comme loi de l'Etat. Fait à Tunis, le 24 décembre...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 52·fr
    ...Ketaât Bou-Zarbout, consistant en 2 parcelles de terre propre à la...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 7·fr
    ...eur conditionnement, leur étiquetage, leur dénomination, ainsi que...