Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 14·fr
    ...B112222000 En vertu du P.V. de l'assemblée générale ordinaire du ...
  • Journal Officiel·1989 / N°035·page 6·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : —...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 10·fr
    ...retrait des autorisations d'ouverture des établissements d'enseign...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 8·fr
    ...opriété lui est transférée en vertu de la convention du partenaria...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 15·fr
    ...et en tout autre localité, en vertu d'une délibération de l'Assemb...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 12·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Elle est porté...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 45·fr
    ...rt Monsieur Ilias Medhioub en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 28·fr
    ...2015X01905FCCC2 # Avis En vertu d'un acte sous seing privé du 21...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 23·fr
    ... budget 2) les services des ouvertures des crédits 3) les services...
  • Annonces Légales·2021 / N°117·page 11·fr
    ...2021S01365FCCC2 ## Cession d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 6·fr
    ...La commission et les sous-commissions peuvent, en vertu des dispos...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 14·fr
    ...t parvenir 30 jours avant l'ouverture du concours, au Secrétariat ...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 17·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 20·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 13·fr
    ...re remplacées ainsi que les ouvertures à combler et à créer et tou...
  • Journal Officiel·1996 / N°069·page 17·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le nomb...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 21·fr
    ...Jugement de résolution de concordat et de réouverture de faillite ...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 23·fr
    ... mois qui suivent la date d'ouverture des souscriptions, soit au p...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 7·fr
    ...budget, 2) les services des ouvertures des crédits, 3) les service...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 26·fr
    ...# VENTE aux enchères publiques sur saisie immobilière en vertu d...