Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 21·fr
    ... en conserves de tous produits agricoles, maraîchers notamment les...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 24·fr
    ...té, au Sud, par Dhail Allah El Agrabi, à l'Est, par un passage, au...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 24·fr
    ...Jardin d'agrément avec pergola. Le logement est occupé par les hé...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 16·fr
    ... destinés à l'industrie et à l'agriculture. Il veille à l'applica...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 66·fr
    ...Réalisation de toutes études intéressant la mise en valeur agricol...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 5·fr
    ...chez Monsieur Chidli ben Lagha agriculteur et commerçant à Korba; ...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 10·fr
    ...Ameur ben Mohamed Boulaia, agriculteur, demeurant Cheikhat Melitta...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 31·fr
    ...s finales en vigueur et avec l'agrément du Conseil d'Administratio...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 2·fr
    ...rmément aux dispositions du paragraphe 3 de l'article 13 du code d...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 20·fr
    ...r des organismes scientifiques agréés à cet effet. ART. 4. — Les ...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 38·fr
    ...pérative Régionale de services agricoles du Gouvernorat de Kairoua...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 39·fr
    ...représentant du Ministère de l'Agriculture, — d'un représentant du...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 23·fr
    ...à Tozeur agrément 1471 du 12 août 1974. Capital social : 25.000 d...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 14·fr
    ...ed, à compter du 1er août 1976 Agrebi Mohamed Shoui, à compter du ...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 10·fr
    ...2) Dans le cas où, en application des dispositions du paragraphe 2...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 27·fr
    ...Toutes opérations industrielles, agricoles ou commerciales. Durée...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 36·fr
    ...Comptoir Industriel, Commercial, Immobilier et Agricole (COCIAG) 2...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 12·fr
    ...'une durée minimum de 4 ans et agréée à cet effet par arrêté du Mi...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 21·fr
    ...Dame Menana Bent Brahim El Agrebi, propriétaire demeurant à Sfax, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 56·fr
    ...épôt auprès d'un intermédiaire agréé. Les propriétaires d'actions...