Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2004 / N°050·page 2·fr
    ...Rue 2 Mars 1934 Tébourba en sa qualité de débiteur saisi. A la di...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 6·fr
    ... millimes figurant au procès-verbal d'adjudication de la chambre d...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 28·fr
    ...A5/5 Rue 8368, Montplaisir - Tunis Suivant le procès-verbal de l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 51·fr
    ...ropriétaires Suivant procès-verbal de l'assemblée générale, en da...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 30·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Abd al Ben Yaala agent...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 9·fr
    ...Chetali Mohamed Ezzeddine, à compter du 14 août 1969 Derbal Moham...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 3·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 1er jui...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 3·fr
    ... 3 mars 1932 à Ain Gheal (Tébourba) 12025 Mohamed Lakhdhar Ben Ahm...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 37·fr
    ...B1144341997 il apport du procès-verbal de la réunion du conseil d...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 28·fr
    ...de la pêche Suite au procès-verbal de la réunion organisée sous l...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 24·fr
    ...N°B16201997 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 28·fr
    ...1127661P/A/M/000** Suivant procès verbal de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 21·fr
    ...opéenne «CARTE» sis au centre urbain nord à l'effet d'examiner et ...
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 5·fr
    ...140043-72 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordin...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 39·fr
    ...Le jury du concours rapportera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2023 / N°142·page 7·fr
    ...En vertu d'un procès-verbal de vente obligatoire, établi par l'hui...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 52·fr
    ...parcelle n° 107 selon le plan urbain nommée "Sahloul 1" d'une supe...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 16·fr
    ...latif à l'architecture et à l'urbanisme, ensemble des textes qui l...
  • Annonces Légales·2013 / N°082·page 34·fr
    ...ité ainsi et selon un procès-verbal interne daté du 22/6/2013 repo...
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 39·fr
    ...1- La société des investissements agricoles de Korba «Sajik El Ahd...