Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
96 936 résultats pour ""SAB""
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 10·fr
    ...s de résidence ne sont pas opposables aux ressortissants tunisiens...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 37·fr
    ...our 10 ans une société à responsabilité limitée dénommée « Société...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 32·fr
    ...Le même texte a été publié en langue Arabe au journal « ES-SABAH »...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 5·fr
    ...ercice d'une fonction de responsabilité dans les sociétés ou entre...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 17·fr
    ...e de Tunis, la Société à Responsabilité Limitée dénommée « Compagn...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 3·fr
    ...— Sont insaisissables, même en vertu de titres dûment exécutoires,...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 23·fr
    ...sique qui assure sous sa responsabilité la direction générale de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 19·fr
    ...par une large piste carrossable partant du P.K. 30 + 100; Au Nord...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 16·fr
    ...Société à Responsabilité Limitée. Objet : Tous travaux d'installa...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 25·fr
    ...du personnel dont il est responsable ou pour sauvegarder les objet...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 21·fr
    ...par la route de Sabkhet El Andalous. Ils ajoutent qu'ils exercent...
  • Journal Officiel·1992 / N°011·page 9·fr
    ...e immédiatement, sous la responsabilité du détenteur quant à la ju...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 7·fr
    ...obité et de dévouement indispensable à l'exercice de la médecine e...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 3·fr
    ...Délivré au nom et sous la responsabilité de l'employeur, ce permis...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 4·fr
    ...n seront personnellement responsables des décisions prises à l'enc...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 13·fr
    ...s indemnités déclarées insaisissables par la loi, des sommes allou...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 21·fr
    ...istration assure sous sa responsabilité la direction générale de l...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 10·fr
    ...Il est responsable de sa gestion vis-à-vis du Conseil d'Administra...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 8·fr
    ...— Si le juge estime que le fait est punissable et qu'il y a des ch...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 5·fr
    ...Ils sont responsables en ce qui concerne les fonds en caisse, les ...