Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 798 résultats pour ""ACIT""
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 5·fr
    ...Zoura Barkik, née le 5 mars 1920 à Sfax avec la levée des incapaci...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 29·fr
    ...e; c) En cas de décès, d'incapacité légale ou de condamnation du ...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 26·fr
    ...8 avril 1971 renouvelable par tacite reconduction pour une période...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 52·fr
    ...Trois années à compter du 1er août 1961, renouvelable par tacite r...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 24·fr
    ...Dix années, renouvelable de trois ans en trois ans par tacite reco...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 16·fr
    ...es conditions relatives aux capacités professionnelles et aux moye...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 7·fr
    ...a) être de Nationalité Tunisienne, sous réserve des incapacités pr...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 19·fr
    ...n d’assurer une meilleure efficacité à l’exercice 3) Procéder à la...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 52·fr
    ...anvier 1979, renouvelable par tacite reconduction pour une ou plus...
  • Journal Officiel·1964 / N°035·page 6·fr
    ...— Capacité à l'hectare. — Le nombre de plants de tabacs à cultiver...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 68·fr
    ...ndemnité journalière pour incapacité temporaire au titre du régime...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 23·fr
    ... ont fait la preuve de leur capacité d'exercer leurs fonctions. D...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 16·fr
    ...rée de six mois, renouvelable tacitement, le fonds de commerce de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°016·page 13·fr
    ...urée d'un an renouvelable par tacite reconduction avec les pouvoir...
  • Annonces Légales·2013 / N°135·page 23·fr
    ... deux réservoirs fixe d'une capacité totale de 7m3, implanté à l'h...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 5·fr
    ... a pour but de réaliser l'efficacité dans la création, l'utilisati...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 21·fr
    ... et surtout au niveau de sa capacité de rétention. ## Renseigneme...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 16·fr
    ...# TITRE DEUX ATTRIBUTIONS GENERALES # ARTICLE SIX Capacité Juri...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 13·fr
    ...5 1351 l'efficience et l'efficacité. A cet effet, elle est habili...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 33·fr
    ...uvelable de mois en mois, par tacite reconduction, le fonds de com...