Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2026 / N°107·page 15·fr
    ...Immeuble Saisi : Les parts revenant à la partie saisie soit 140 mè...
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 48·fr
    ...La totalité du titre est construit d'une maison et d'un Bureau édi...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 31·fr
    ...visions | 32 177 | 88 837 | Décaissement provenant de l'acquisitio...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 49·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi : Immeuble sis à l'Ariana rue M'h...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 14·fr
    ...Immeuble saisi et mis en vente : Il s'agit de la propriété faisan...
  • Annonces Légales·2014 / N°057·page 38·fr
    ...4- Immeuble saisie : La totalité revenant aux débiteurs saisis de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 39·fr
    ...caisse nationale de sécurité sociale Domaine de la prestation : as...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 36·fr
    ...4- Désignation de l'immeuble saisi : L'immeuble saisi objet du ti...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 40·fr
    ...- Pour prendre connaissance du cahier des charges, s'adresser au g...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 55·fr
    ...Immeuble saisie : L'immeuble saisie consiste en 07 parts indivises...
  • Annonces Légales·2017 / N°058·page 21·fr
    L'immeuble objet de la saisie : la totalité de l'immeuble (Une mai...
  • Annonces Légales·2025 / N°101·page 8·fr
    ...Partie saisie : Mohamed fils de Baghdad FARES et Ahmed fils de Bag...
  • Journal Officiel·1999 / N°090·page 8·fr
    ...- Le concours d'agrégation de langue et littérature françaises com...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 12·fr
    ...Tuniso-française Résidente | Création d'une Unité de préparation d...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 21·fr
    ...Maître Rim Ben Abdallah sis à la Rue Kairouan immeuble les 4 saiso...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 24·fr
    ...(117.630,000 DT) outre les frais de poursuite et les frais d'exper...
  • Annonces Légales·2005 / N°021·page 2·fr
    ...Partie saisie : Monsieur Jamel Abdelnaceur Ben Ali Loudhif, demeur...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 78·fr
    ...L'immeuble revenant à la première partie saisie objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 38·fr
    ...(125.550,000 D.T) outre les frais de poursuite et les frais d'expe...
  • Annonces Légales·2018 / N°134·page 12·fr
    ...Raison Sociale : la maison des rêves Siège social : 08 borj allyss...