Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 37·fr
    ...Non précisée. Adresse : 127, Place Bab Souika, 1006 Tunis - Tunis...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 10·fr
    ...— Sont approuvés les décisions du conseil de gestion de la collect...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 33·fr
    Première décision : l'approbation de la nomination du premier géra...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 3·fr
    ... du 15 septembre 1990, d'une décision au fond. Tunis, le 7 septem...
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 61·fr
    ...ge, b) Le plan de situation précisant l'emplacement du terrain, c)...
  • Journal Officiel·2018 / N°020·page 22·fr
    ...es facultés de médecine, par décision conjointe du ministre de l'e...
  • Journal Officiel·2011 / N°038·page 15·fr
    ...ieur et de recherche, - les décisions d'octroi des subventions de...
  • Annonces Légales·2008 / N°093·page 27·fr
    ...E, demeurant au 22, rue des Narcisses - El Menzah V, C.I.N. n° 007...
  • Annonces Légales·2010 / N°047·page 24·fr
    ...En vertu de la décision en appel rendu par la Cour d'appel civile ...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 68·fr
    ...km 8, Route de Tunis - Sfax Conformément aux décisions de l'assem...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 7·fr
    ...Les associés ont décidé d'annuler les décisions de la dissolution ...
  • Journal Officiel·2011 / N°038·page 17·fr
    ...ieur et de recherche, - les décisions d'octroi des subventions de...
  • Journal Officiel·2026 / N°053·page 7·fr
    ... conforme à l'original de la décision d'équivalence, - Des copies ...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 21·fr
    ...Il pourra être transféré dans tout endroit, par simple décision de...
  • Journal Officiel·1983 / N°028·page 23·fr
    ...Copies de la même décision et des même statuts ont été aussi dépos...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 187·fr
    ...6- Le candidat sur leçon doit présenter une demande écrite précisa...
  • Annonces Légales·2024 / N°039·page 7·fr
    ...Sana Mahfoudh Toutes ces décisions ont été adoptées par la majori...
  • Journal Officiel·2018 / N°044·page 10·fr
    ...conseil de discipline et des décisions des sanctions disciplinaire...
  • Journal Officiel·2018 / N°044·page 16·fr
    ...conseil de discipline et des décisions des sanctions disciplinaire...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 12·fr
    ...— La décision arbitrale est exécutoire et sans appel. ART. 387. —...