Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 43·fr
    ... est habilité à signer par délégation tous les actes relevant de s...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 33·fr
    ...ées successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131...
  • Journal Officiel·2000 / N°004·page 8·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 7·fr
    ...u 27 février 2001, portant délégation de signature. Le ministre d...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 70·fr
    ... 26 novembre 2019, portant délegation de signature. Le ministre d...
  • Journal Officiel·2011 / N°040·page 5·fr
    ...--- FIN DE DEROGATION Par décret n° 2011-651 du 30 mai 2011. Il...
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 82·fr
    ...Délégation ... Gouvernorat ... Tel. ... Fax ... E-mail ... ## Per...
  • Annonces Légales·2023 / N°095·page 1·fr
    ... **Gestion de Sociétés** Homologation de résolutions …………………………………...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 9·fr
    ...— Tout membre peut accepter les obligations de la présente convent...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 16·fr
    ...— DELEGATION D'HAMMAMET ET SES SECTEURS ### a) Délégation : D'un...
  • Journal Officiel·1985 / N°003·page 8·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 1·fr
    ...es transmissibles dont la divulgation n'engage pas le secret profe...
  • Annonces Légales·2018 / N°134·page 55·fr
    ... | | Remboursement /Prêt SOTUGAT | 207 | 3.441.454,705 | 1.653.7...
  • Journal Officiel·2018 / N°012·page 16·fr
    ...e agricole à Soula 2 de la délégation de Majel Bel Abbès, au gouve...
  • Journal Officiel·1997 / N°019·page 7·fr
    ... de l'Ariana avec rang et prérogatives de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 64·fr
    ...Si, toutefois, l'obligation résultant du paragraphe 1. du présent ...
  • Journal Officiel·1970 / N°017·page 3·fr
    ...Il a rang et prérogatives de Directeur d'Administration Centrale e...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 9·fr
    ...Du point de rencontre de la G.P.16 avec la limite des délégations ...
  • Annonces Légales·2023 / N°129·page 1·fr
    ...2532 ### Gestion de Sociétés Homologation de résolutions ... 2532...
  • Annonces Légales·2025 / N°006·page 1·fr
    ...94 - Homologation de résolutions ... 94 - **Actes Judiciaires** - ...