105 035 résultats pour ""GAT""
- Journal Officiel·1989 / N°054·page 43·fr... est habilité à signer par délégation tous les actes relevant de s...
- Journal Officiel·1963 / N°027·page 33·fr...ées successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131...
- Journal Officiel·2000 / N°004·page 8·fr...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
- Journal Officiel·2001 / N°020·page 7·fr...u 27 février 2001, portant délégation de signature. Le ministre d...
- Journal Officiel·2020 / N°002·page 70·fr... 26 novembre 2019, portant délegation de signature. Le ministre d...
- Journal Officiel·2011 / N°040·page 5·fr...--- FIN DE DEROGATION Par décret n° 2011-651 du 30 mai 2011. Il...
- Journal Officiel·2006 / N°022·page 82·fr...Délégation ... Gouvernorat ... Tel. ... Fax ... E-mail ... ## Per...
- Annonces Légales·2023 / N°095·page 1·fr... **Gestion de Sociétés** Homologation de résolutions …………………………………...
- Journal Officiel·1965 / N°018·page 9·fr...— Tout membre peut accepter les obligations de la présente convent...
- Journal Officiel·1976 / N°029·page 16·fr...— DELEGATION D'HAMMAMET ET SES SECTEURS ### a) Délégation : D'un...
- Journal Officiel·1985 / N°003·page 8·fr...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pr...
- Journal Officiel·1977 / N°066·page 1·fr...es transmissibles dont la divulgation n'engage pas le secret profe...
- Annonces Légales·2018 / N°134·page 55·fr... | | Remboursement /Prêt SOTUGAT | 207 | 3.441.454,705 | 1.653.7...
- Journal Officiel·2018 / N°012·page 16·fr...e agricole à Soula 2 de la délégation de Majel Bel Abbès, au gouve...
- Journal Officiel·1997 / N°019·page 7·fr... de l'Ariana avec rang et prérogatives de directeur d'administrati...
- Journal Officiel·2017 / N°072·page 64·fr...Si, toutefois, l'obligation résultant du paragraphe 1. du présent ...
- Journal Officiel·1970 / N°017·page 3·fr...Il a rang et prérogatives de Directeur d'Administration Centrale e...
- Journal Officiel·1977 / N°049·page 9·fr...Du point de rencontre de la G.P.16 avec la limite des délégations ...
- Annonces Légales·2023 / N°129·page 1·fr...2532 ### Gestion de Sociétés Homologation de résolutions ... 2532...
- Annonces Légales·2025 / N°006·page 1·fr...94 - Homologation de résolutions ... 94 - **Actes Judiciaires** - ...