11 676 résultats pour ""GIT""
- Annonces Légales·2009 / N°111·page 25·fr...Il s'agit d'un immeuble nommé «Béchira 43» objet du titre foncier ...
- Annonces Légales·2010 / N°148·page 51·fr... cité 25 juillet Ariana, il s'agit d'une villa d'une superficie gl...
- Annonces Légales·2012 / N°116·page 36·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Ardh El Binzarti» ...
- Annonces Légales·2024 / N°049·page 11·fr...Il s'agit d'un terrain d'une superficie d'environ mille cinq mètre...
- Annonces Légales·2005 / N°134·page 14·fr...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
- Annonces Légales·2008 / N°054·page 48·fr...Il s'agit des 1153/25240 parts indivises appartenant à la partie s...
- Journal Officiel·2008 / N°076·page 11·fr...eur ne puisse justifier qu'il agit en leur nom sans un tel consent...
- Annonces Légales·2025 / N°087·page 17·fr...Il s'agit de l'immeuble immatriculé dénommé «TARAK» objet du titre...
- Annonces Légales·2007 / N°036·page 37·fr...Il s'agit de l'immeuble non enregistré objet du contrat établi ent...
- Journal Officiel·1980 / N°012·page 52·fr...Il s'agit d'un benzimidazole carbamate de la formule I (indiquée d...
- Annonces Légales·2017 / N°103·page 19·fr...Boumerdes El Jem Mahdia, il s'agit d'un terrain nu limité au nord ...
- Annonces Légales·2025 / N°069·page 82·fr...I BEN TOUFAHA | NOTARANGELO BRIGITTE CHRISTIANE | NOUA HAMDI | NOU...
- Journal Officiel·1974 / N°003·page 10·fr...6F-33°, longitude : 6 G. 80°70'', côte 722 m, carte de Fernana au ...
- Annonces Légales·2009 / N°131·page 45·fr...Il s'agit des parts indivises soit 5938, 75/23830 dans l'immeuble ...
- Annonces Légales·2011 / N°147·page 44·fr...9/02/2007 vol 406 n°337, il s'agit d'un jumelé, siège de tous les ...
- Annonces Légales·2016 / N°121·page 44·fr...nt ce montant, et lorsqu'il s'agit d'un étranger un accord préalab...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 31·fr...s prix du marché, lorsqu'il s'agit de marchandises dont le prix ne...
- Journal Officiel·1971 / N°002·page 28·fr...La propriété dont s'agit peut être visitée tous les jours sur plac...
- Annonces Légales·2009 / N°018·page 31·fr...Il s'agit d'un lot de terrain sur lequel est bâtie une villa compo...
- Annonces Légales·2013 / N°044·page 14·fr...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...