Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 19·fr
    ...Vu le décret n° 71-362 du 9 octobre 1971, fixant le statut des cad...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 45·fr
    ...Modification de l'article 18 des statuts. Deux exemplaires de pro...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 12·fr
    ...1414291/J/A/M/000 Selon Statuts, enregistrés à la recette de l'enr...
  • Journal Officiel·2002 / N°051·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2020 / N°004·page 56·fr
    ...es établissements et des manifestations culturelles au commissaria...
  • Journal Officiel·2020 / N°005·page 56·fr
    ...es établissements et des manifestations culturelles au commissaria...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 86·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 38·fr
    ...cial : 10.000 Dinars. Objet : Station de Services et Garage. Dur...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 3·fr
    ...3-165 du 6 avril 1973, portant statut particulier des agents du Co...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 26·fr
    ...inal pour les documents et attestations demandés des usagers par l...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 56·fr
    ...- être âgé de 18 ans au moins ; - être titulaire d’une attestation...
  • Annonces Légales·2004 / N°184·page 7·fr
    ...- Rectification de l'article n° 6 et l'article n° 7 du statut. 20...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 3·fr
    et suite au statut dont 2 copies ont été déposées au Tribunal de p...
  • Annonces Légales·2018 / N°100·page 3·fr
    ...1580350/E/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette des f...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 18·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 34·fr
    ...5°) Approbation du Statut et déclaration de la constitution défini...
  • Annonces Légales·2010 / N°032·page 33·fr
    ...- Constatation de la démission des deux administrateurs. - Ratifi...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 4·fr
    ...Douki Meriem avec tous les pouvoirs énoncés au statut. - 2008T0194...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 15·fr
    ...2016400919SRLB1 --- **Constitution d'une SARL** **Prestations &...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 7·fr
    ...B.F MEDICAL Suivant statuts datés du 28 mai 2008, enregistré le 2...