Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 13·fr
    ... vente de tous produits pour l'agriculture et l'industrie, dénommé...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 24·fr
    ...adj Hassen Zardoumi, Tunisien, agriculteur, demeurant à Mahdia, a ...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 4·fr
    ...ix des livres d'après la liste agréée par le Secrétaire d'État à l...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 29·fr
    ...tre tout travailleur pris en flagrant délit de vol, d'escroquerie,...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 10·fr
    ...es par arrêté du ministre de l'agriculture dans la limite d'un seu...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 24·fr
    ...Giovanni Rosa, Guido Casagrande, Niso Predonzani, Umberto Giobanni...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 4·fr
    ...n industrielles, commerciales, agricoles ou artisanales. 2°) Sous...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 23·fr
    ...se (10 jours) prévu au 2ème paragraphe de l'article 62 de la prése...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 46·fr
    ...Ardh Mahmoud Sagre, un chemin, ardh Salah El Khimiri et ardh des h...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 10·fr
    ...robation par le ministère de l'agriculture. Art. 43. — Les projet...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 7·fr
    ...- pour les fonctionnaires issus d'une école de formation agréée pa...
  • Journal Officiel·2004 / N°048·page 6·fr
    ...- L'habilitation prévue par le paragraphe 5 de l'article 28 de la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 15·fr
    ...— Dans le cas où le plafond visé au paragraphe Ier ci-dessus, s'av...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 62·fr
    ...nt Saâd Ben Othman, le premier agriculteur, et les restantes ménag...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 17·fr
    ... commerce de vente de produits agricoles, manufacturés on non, et ...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 4·fr
    ...zak, à compter du 14 mai 1972 Nagra Mahbouba, à compter du 16 mai ...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 8·fr
    ...ésolutions comme indiqué au paragraphe 2 ci-dessus. Les tarifs, a...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 26·fr
    ...cef El Mouelhi (Ministère de l'Agriculture) - Administrateurs dés...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 3·fr
    ...les Sociétés de classification agréées par le Ministre chargé de l...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 17·fr
    ...dé de supprimer le deuxième paragraphe de l'article 15 des statuts...