Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 10·fr
    ...Brahim ben Salem ben Ali El Yagoubi, agriculteur au cheikhat Jezza...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 18·fr
    ..., demeurant à Tunis, 9, Rue Mazagran, agissant pour son compte, so...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 38·fr
    ...statutaires de préemption et d'agrément sont réputées non écrites ...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 20·fr
    ...La vente est conclue sous la condition suspensive de l'agrément du...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 13·fr
    ...janvier 1974 Hassine Hadj Ali Zagrouba, à compter du 1er janvier 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 26·fr
    ...Le requérant, Héritiers Mohamed Ben Salah Ben Rejeb, Ali Ben Agreb...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 10·fr
    ...Sera exclu du bénéfice des dispositions du 1er paragraphe du prése...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 25·fr
    ... et organisation de concours d'agrégation de l'enseignement second...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 26·fr
    ...El Kharkhar, Eddaïr Faïdh El Bsime, El Henchir, El Magroune, El Ja...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 65·fr
    ...## SOCIÉTÉ DU MAGRÉB ARABE DE CONSTRUCTION ET DE PEINTURE S.O.M.A....
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 26·fr
    ...4° Et un certificat du directeur de la Banque Nationale Agricole t...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 19·fr
    ... même temps que de son domaine agricole les actionnaires résidant ...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 15·fr
    ... de formation professionnelle, agréés par les départements ministé...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 15·fr
    ... Jedid, les 3/4 de la maison Chagra, la totalité de la maison Hass...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 9·fr
    ...ropriété de navire s'étend aux agrès, filets, apparaux, machines e...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 10·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'agrumes ...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 32·fr
    ... tous articles en bois à usage agricole ou industriel, généralemen...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 21·fr
    ...tre tout travailleur pris en flagrant délit de vol, d'escroquerie,...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 11·fr
    ...pplication de l'article dix paragraphe 4. sera versée au profit du...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 23·fr
    ...nant le clientèle et l'achat d'agrément, le droit, pour le temps r...