Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 5·fr
    ...ription au registre visé au paragraphe premier du présent article....
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 24·fr
    ...° 91.438, comprend le jardin d'agrément. Sur le titre « AIN EL KA...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 6·fr
    ...Si la société n'agréé pas le cessionnaire proposé, le conseil d'ad...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 13·fr
    ...ssée n'a obtenu au préalable l'agrément par la Commission, du proj...
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 9·fr
    ...s entreprises industrielles ou agricoles pouvant ou non se rattach...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 7·fr
    ...6) Si sa candidature n'a reçu l'agrément du ministre des finances....
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 17·fr
    ...ules automobiles, poids lourd, agricoles, matériels industriel et ...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 5·fr
    ...e durée d'un an dans une école agréée par le chef de l'administrat...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 9·fr
    ...ineurs Bornia et Saâd fils de Lagrebi ben Salem ben Dhaou El Ghaff...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 27·fr
    ...age d'habitation pour ouvriers agricoles. L'adjudication aura lie...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 23·fr
    ...Hamed ben Salah ben Hadj Amor El Mokn, Nationalité Tunisienne, Agr...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 6·fr
    ...tion prévues par le premier paragraphe de l'article 13 de la prése...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 4·fr
    ...Toutefois, les candidats visés aux paragraphes 1° et 2° ci-dessus ...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 7·fr
    ...ter du 1er juillet 1972 Khémas Agrebi, à compter du 1er juillet 19...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 23·fr
    ...La vente est conclue sous la condition suspensive de l'agréement d...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 9·fr
    ...sède constructions et machines agricoles modernes. L’exposant dema...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 10·fr
    ... mars 1965 Béchir ben Naceur Chagra, à compter du 1er mars 1965 Br...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 7·fr
    ...## IMPORTATION ET EXPORTATION Paragraphe premier : Règles commune...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 28·fr
    ...ar l'intermédiaire d'un avocat agréé par le Tribunal. N° 1.499 #...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 41·fr
    ...760 case 234, suivant agrément du Secrétariat d'Etat au Plan et à ...