Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 2·fr
    ... ou de toutes autres personnes agréées par le Secrétariat d'État a...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 8·fr
    ...yen d'un calorimètre d'un type agréé par l'Autorité de Tutelle. L...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 26·fr
    ...s 3, Rue de la Pépinière --- Agrement N° 19131175 du 27 mars 197...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 23·fr
    ...La Banque Nationale Agricole, 19 Avenue de la Liberté, Tunis, est ...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 12·fr
    ...ents de médecine du travail et agréer les locaux qui leur sont rés...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 34·fr
    ...# SOCIETE AGRICOLE ## COMMERCIALE INDUSTRIELLE ## DU SUD S.A. au ...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 6·fr
    ...5 - Sans préjudice des dispositions des paragraphes 3 et 4 ci-dess...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 11·fr
    ...er 1996 est complété par le paragraphe suivant : - La direction g...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 14·fr
    ...cole de formation institués ou agréée par l'administration à cet e...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 37·fr
    ...Ominium Commercial Industriel et Agricole de Tunisie. Syndics : M...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 14·fr
    ... les conditions prévues aux paragraphes 1 et 2 de l'art. 6 sont no...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 39·fr
    ...aux publics ou de génie civil, agricole ainsi que l'exploitation d...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 11·fr
    ...s des conditions prévues au paragraphe 2, la demande doit être acc...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 42·fr
    ...La non observation des dispositions des paragraphes précédents eng...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 6·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT A L'AGRICULTURE ### TERRE COLLECTIVE DU GOU...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 25·fr
    ...à l'Agriculture; - A l'Est : Fraction des Nhidime; - Au Sud et Oue...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 50·fr
    ...N° 1.045 --- ### AVIS Le Comptoir Général Agrico-Commercial à B...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 24·fr
    ...Tout ouvrier pris en flagrant délit dans une opération de vente de...
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 9·fr
    ...s sur saisine du Ministre de l'Agriculture, - Deux (2) affaires su...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 3·fr
    ...actère industriel, commercial, agricole, ou artisanal, l'exercice ...