Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 19·fr
    ...La vente aura lieu le 18 octobre 2006 à partir de 8h30 par devant ...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 44·fr
    ...050943 délivrée à Tunis, le 10 octobre 1995, demeurant à la route ...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 10·fr
    ... Vu le décret N° 79-856 du 17 octobre 1979, portant nomination du...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 13·fr
    ... Vu le décret n° 82-1408 du 28 octobre 1982, portant approbation d...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 10·fr
    ...Pour les permis octroyés postérieurement à la promulgation du prés...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 54·fr
    ... Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 12 octobre 2017
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 50·fr
    ...Maître Lahmar Youssef, Avocat en cassation, rue docteur Calmette -...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 8·fr
    ...Page 2008 Journal Officiel de la République Tunisienne — 6 octobre...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 9·fr
    ... réunions du 13 juin 1998 et 6 octobre 1998, Vu l'avis du tribuna...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 17·fr
    ... Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 18 octobre 2024
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 4·fr
    ...étée par la loi N° 58-101 du 7 octobre 1958 (23 rshla I 1378) ; V...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 41·fr
    ...Enregistré à Médenine le 9 octobre 1965 sous le N° 162, folio 41, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 41·fr
    ...ng privé en date à Tunis du 30 octobre 1972, enregistré à Tunis A....
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 41·fr
    ... et enregistré à Sfax AC le 17 octobre 1976, il appert que le capi...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 22·fr
    ...Vu le décret N° 77-302 du 9 octobre 1971, fixant le statut des cad...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 15·fr
    ... conditions et les modalités d'octroi de la dotation remboursable ...
  • Journal Officiel·1985 / N°016·page 9·fr
    ...s par le décret n° 71-363 du 9 octobre 1971 en ce qui concerne leu...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 33·fr
    ...Rue Farhat Hached Msken» le 27 octobre 2015, sous le numéro 157032...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 49·fr
    ...e commerce sis au n° 15 avenue octobre n°119 Wardia Tunis à mr Lot...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 37·fr
    ...l Officiel de la République Tunisienne — 22 octobre 1996 Page 2129