Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 45·fr
    ...B122041997 Sousse Aux termes du procès-verbal de l'assemblée géné...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 38·fr
    ...e 6 août 1970 suivant procès-verbal N° 1284. Désignation de l'imm...
  • Journal Officiel·1971 / N°014·page 7·fr
    ...Deux exemplaires des procès-verbaux de ces assemblées générales et...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 16·fr
    ...2008G04161APSF2 ### Avis Suivant procès-verbal de l'assemblée gé...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 128·fr
    ...1 100 | | 81 | Lycée de Tebourba | 24 000 | 3 800 | 27 800 | 27 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 6·fr
    ...nce n° 08500990 et le procès-verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 23·fr
    ... à sidi Othman délégation Tobourba, gouvernorat Manouba objet de t...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 11·fr
    ...an ou d'après des directives verbales ou écrites dans les meilleur...
  • Annonces Légales·2010 / N°108·page 19·fr
    ..."Dar Essalem III" situé à Tebourba sa superficie est du 43m². Il s...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 4·fr
    ...eur de Arkou, délégation de Djerba, gouvernorat de Médenine, à com...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 47·fr
    ...cice 2010/2011, - Les procès verbaux du conseil d'administration, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 12·fr
    ...Mr Mohamed Bouderbala. 2015407767SRLB1 --- ## Constitution d'une...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 14·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2021 / N°074·page 8·fr
    ...3 Siliana sis à Makther, zone urbaine gouvernorat de Siliana sa su...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 84·fr
    ...t consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 3·fr
    ...Procès-verbal de la réunion n°17, enregistré à la recette des fina...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 13·fr
    ...Et en vertu du procès-verbal de saisie immobilière exécutoire dres...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 20·fr
    ...n° M034030, monsieur Lasaad Ghorbal a vendu à madame Sonia Abbasia...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 27·fr
    ...2006G02718SRLB2 Cession des parts sociales Suite au procès-verba...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 54·fr
    de l'agriculture et de la pêche Par le procès-verbal de l'assembl...