Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 15·fr
    ...sceptibles d'être accordés aux agriculteurs membres de la Société ...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 7·fr
    ...chargée notamment des activités agricoles, commerciales, industrie...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 33·fr
    ...## SOCIETE AGRICOLE COMMERCIALE INDUSTRIELLE DU SUD Société Anony...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'agrumes,...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 25·fr
    ...sous condition suspensive de l'agrément des Services de Police, so...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 52·fr
    ...Sebti Ben Khemis, coopérative agricole Semmene A l'Ouest : T. 296...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 6·fr
    ...Tout sous-traitant doit être agréé par l'entreprise par une dispos...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 13·fr
    ...en date du 10 septembre 1963. Agrément du Secrétariat d'État au P...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 19·fr
    ...vile ou par un autre organisme agréé, - un engagement sur l'honne...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 17·fr
    ...ns industrielles commerciales, agricoles, immobilières, mobilières...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 18·fr
    ...Les fonds devront être versés à la BANQUE NATIONALE AGRICOLE à KAI...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 23·fr
    ...s la direction supérieure de l'agrément de Monsieur le nécessaire ...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 18·fr
    ...6 septembre 1973 Mohamed Said Lagrane, à compter du 1er octobre 19...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 41·fr
    ...La non-observation des dispositions des paragraphes précédents eng...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 60·fr
    ...uipement et fourniture à usage agricole, avicole, automobile, indu...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 41·fr
    ...René KRIEF, agriculteur à l'Enchir Draief, à Grich El-Oued (Medjez...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 26·fr
    ...Toutes opérations commerciales, industrielles et agricoles. Capit...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 4·fr
    ... des soumissions les candidats agréés par le chef de l'administrat...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 40·fr
    ...- Agrégats, chaux, ciment, piètre - Mortiers et bâtons - Coiffrage...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 7·fr
    ...— Sous réserve de l'agrément du Secrétaire d'État à la Justice, so...