Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 59·fr
    ...our à droite et en face une ouverture donnant accès à un couloir o...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 34·fr
    ...mois à compter de la date d'ouverture des pourparlers, les parties...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 7·fr
    ...2022S00287FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 13·fr
    ...1 (1er rejet 1381), portant ouverture d'un concours spécial sur ép...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 31·fr
    ...ENNE — 14-18 Juin 1968 Et en vertu d'une saisie immobilière prati...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 16·fr
    ...gimes ou d'extension de la couverture sociale, et de rendre compte...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 26·fr
    ...2016S01331FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 4·fr
    ...générale des douanes et ce en vertu des délégations données par le...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 33·fr
    ...nt et dernier enchérisseur en vertu du jugement rendu par le Tribu...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 8·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : — le nombr...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 11·fr
    ...r qu'à compter de la date d'ouverture de la gestion budgétaire sui...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 33·fr
    ...s en une ou plusieurs fois en vertu de la délibération du Conseil ...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 20·fr
    ...Arrêté du Ministre de l'Équipement du 28 mai 1976, portant ouvertu...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 13·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le nombr...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 24·fr
    ...- La contrepartie est une opération en vertu de laquelle un interm...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 26·fr
    ...MODIFICATIONS STATUTAIRES En vertu de procès-verbal de l'Assemblé...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 49·fr
    ...ntation du capital social En vertu de la déclaration de souscript...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 10·fr
    ...ales à compter de la date d'ouverture de l'exercice budgétaire 195...
  • Journal Officiel·1986 / N°061·page 11·fr
    ...du 20 octobre 1986, portant ouverture d’une session de recrutement...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 14·fr
    ...B132611999 En vertu du procès-verbal de la réunion du conseil d'a...