Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 52·fr
    ...à rue Bouaziz à Sousse, et en vertu d'un jugement rendu par la Cou...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 10·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 27·fr
    ... Errahba El Kedima-Toseur En vertu des statuts de constitution en...
  • Journal Officiel·1992 / N°053·page 10·fr
    ...Arrêté du ministre du transport du 29 juillet 1992, portant ouvert...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 6·fr
    ...Sont considérées en vertu de la présente loi comme sociétés de com...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 13·fr
    ...r d'avance le 1/3 du prix d'ouverture. 2025R02702VEPA1 ## Vente ...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 34·fr
    ...ours à compter de la date d'ouverture de la souscription qui sera ...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 3·fr
    ...trangères un mois au moins avant la date d'ouverture des épreuves.
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 6·fr
    ...onserver les droits acquis en vertu de la législation de l'un de c...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 12·fr
    ... Augmentation de capital En vertu d'une résolution de l'assemblé...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 7·fr
    ...dre ou à un marché général en vertu des dispositions des articles ...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 4·fr
    ... relevant de sa compétence en vertu des dispositions de l'article ...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 11·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 91·fr
    ...6) Renouvellement des membres du Conseil d'Administration en vertu...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 32·fr
    ... DE SUCCURSALE TUNISIENNE En vertu d'une délibération du Conseil ...
  • Journal Officiel·1984 / N°042·page 24·fr
    ...Prix d'ouverture après la surenchère : Douze mille cinq cent dinar...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 14·fr
    ...Et en vertu d'une saisie exécution. ## Partie Poursuivante Moham...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 22·fr
    ... A RESPONSABILITE LIMITEE En vertu de statuts en date du 14 juin ...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 20·fr
    ...La vente aura lieu en vertu d'un jugement rendu par le tribunal de...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 13·fr
    ...u 18 décembre 1975, portant ouverture de concours l'un interne et ...