Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 14·fr
    ...Le quatrième échec ne peut être prononcé qu'en vertu d'une délibér...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 7·fr
    ...ion du 17 mai 1975, portant ouverture d'un concours interne et d'u...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 7·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture du concours fixera : — le nombre d'e...
  • Journal Officiel·1992 / N°065·page 13·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours sus-visé fixera : - Le no...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 6·fr
    ...condition que les arrêtés d'ouverture des concours soient approuvé...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 24·fr
    ... Ouarda Mohamed Noureddine en vertu d'un A.S.S.P. du 22 novembre 1...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 6·fr
    ...à un organisme d'assurance en vertu d'une convention à conclure en...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 27·fr
    ...2006T03241FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 26·fr
    ...Rue Mohamed Ali lieu de l'ouverture; A l'Est : Yamna Bent Farhat; ...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 20·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : - Le nombre d'e...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 11·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 5·fr
    ...— Les Ingénieurs des Travaux de l'État nommés en vertu du paragrap...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 7·fr
    ...Les avis d'ouverture et de fermeture des cabinets sont obligatoire...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 31·fr
    ...S ## VENTE D'UN IMMEUBLE En vertu du jugement civil N° 19187, re...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 43·fr
    ...Cet immeuble est communicante avec le 1er immeuble par une ouvertu...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 46·fr
    ...t dinars (2.400.000dinars) en vertu d'un contrat verbal selon la d...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 45·fr
    ...côté un terrain nue, dont l'ouverture est en creuse. Le terrain e...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 6·fr
    ...1 décembre 1987 publiques en vertu de l'article 62 du code de la ...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 18·fr
    ...ères du 19 mai 1994 portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 35·fr
    ...vice en dehors des heures d'ouverture. Le bureau de la sécurité e...