Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 3·fr
    ...membre - le ministre de l'agriculture : membre - le ministre de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 11·fr
    ...3.28- Intermédiaire agréé mandaté par la société émettrice pour la...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 16·fr
    ...tre tout travailleur pris en flagrant délit de vol, d'escroquerie,...
  • Journal Officiel·1994 / N°024·page 4·fr
    ...représentant du ministère de l'agriculture - un représentant du mi...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 20·fr
    ...Le paragraphe 4 de l'article 26 des statuts est modifié comme suit...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 8·fr
    ... des pièces prévues au 2ème paragraphe de l'article 21. Dans le ca...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 13·fr
    ...Vie économique de la Tunisie; agriculture, industrie, voies de com...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 30·fr
    ...es n'étant pas actionnaires et agréées par le conseil d'administra...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 27·fr
    ...e parcelle de terre à vocation agricole, située à Tadjérouine, Che...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 5·fr
    ...) Si sa candidature n'a reçu l'agrément du Ministre de l'Intérieur...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 12·fr
    ...e, notamment son article 9, paragraphe 2.5. - Arrêté du Premier mi...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 11·fr
    ...— Les candidats reçus au concours visés aux paragraphes 1 et 2 de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 7·fr
    ...approfondie préparant soit aux Agrégations et Doctorats soit aux c...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 25·fr
    ...Modifier les paragraphes 5 et suivants de l'article 10 des statuts...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 14·fr
    ... 10 novembre 1976 Moncef Ahmed Agrebi, à compter du 10 novembre 19...
  • Journal Officiel·1990 / N°009·page 6·fr
    ses ou à leur destruction dans les conditions prévues au paragraph...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 8·fr
    ...le Secrétaire d'État à l'Agriculture, au nom du domaine forestier ...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 35·fr
    ...Kamel ben Ali Seghir ben Amor ben Naji Touzeri, agriculteur, demeu...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 18·fr
    ...La non-observation des dispositions des paragraphes précédents eng...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 40·fr
    ...e de Monsieur Joseph CORDROCH, agriculteur, demeurant à Mégrine-Co...