Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 7·fr
    ...— L'article 2 du décret sus-visé N° 73-369 du 30 juillet 1973 est ...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 9·fr
    ...Tout candidat doit remplir la fiche de participation mise à sa dis...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 3·fr
    ...**ART. 2.** — Peuvent prendre part à l'examen du Certificat d'Apti...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 28·fr
    ...Mise à prix:Le prix des parts revenant à la partie saisie est fixé...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 16·fr
    ...— L'article 9 de la loi N° 59-32 du 16 mars 1959 (6 ramadan 1378),...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 39·fr
    ...Les parts sociales sont désormais réparties comme suit : 1- Kais ...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 12·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2010 / N°090·page 4·fr
    ...3 - Les participants à la session sont chargés d'élaborer un rappo...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 12·fr
    ...ou réquisition | Parcelle | | | Parts | Superficie | | | 18 |...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 4·fr
    ...– Les gardes visés à l'article 2 du présent décret sont répartis s...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 8·fr
    ...1) — par voie de concours dans les conditions prévues par l'articl...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 11·fr
    ...Article Premier — L'article 3 du décret sus-visé n° 76-54 du 23 ja...
  • Journal Officiel·2016 / N°102·page 27·fr
    Vu le décret n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut partic...
  • Journal Officiel·1991 / N°067·page 4·fr
    ... l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 d...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 6·fr
    ... indiqué à l'article 2 du présent décret - loi. Art. 2. - Les mem...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 20·fr
    ...des parts indivises soient 404.2 parts revenant à la partie saisie...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 12·fr
    ...40 et appartenant à M. Roméas Louis. ART. 2. — M. El Manoubi ben ...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 6·fr
    ...11 - Il ne résulte nullement de la répartition des compétences ent...
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 57·fr
    ...a mise en décharge autorisée. Article 10 : Le maître de l'ouvrage...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 8·fr
    ...La nouvelle période de dix ans court à partir de la fin de la péri...