Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 5·fr
    ...Cette décision est prise par le ministre de l'intérieur pour les a...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 53·fr
    ...7) Ratification des décisions du Comité de Recouvrement approuvées...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 8·fr
    ...- Le nivellement de précision, instruments, erreur et correction a...
  • Journal Officiel·2013 / N°013·page 28·fr
    ... et procédures fiscaux, - la décision de retrait des avantages fis...
  • Journal Officiel·2016 / N°082·page 8·fr
    ...e cette date, ont obtenu une décision d'octroi dudit avantage et s...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 6·fr
    ...Le Conseil prend ses décisions à la majorité des membres présents....
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 3·fr
    ...S ELECTIONS PRESIDENTIELLES Décision du 6 avril 1989 relative aux...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 61·fr
    ...6- Approuver la décision de poursuivre en justice la banque B.I.A....
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 17·fr
    ...'une représentation Suivant décision de la direction générale de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 4·fr
    ...t les conditions d'appel des décisions de cette Commission est cel...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 6·fr
    ... privative, conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 58·fr
    ...Ses décisions sont rendues à la majorité des voix. Ne peuvent se ...
  • Journal Officiel·2014 / N°034·page 18·fr
    ...conseil de discipline et des décisions des sanctions disciplinaire...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 13·fr
    ...2 - Le concours susvisé est ouvert par décision interne du préside...
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 32·fr
    ...998628A En vertu d'une décision de l'assemblée générale extraordi...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 54·fr
    A – Par décision du ministre de l'industrie, en ce qui concerne le...
  • Journal Officiel·2013 / N°025·page 7·fr
    ...3 - Le concours interne sur dossiers susvisé est ouvert par décisi...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 80·fr
    ...u dossier -Etude du dossier -Décision | - Le Ministère de la forma...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 4·fr
    ...La société doit disposer, au moment de la décision de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2020 / N°062·page 22·fr
    ...00204112-24 Suite à la décision du Conseil d'Administration du 14...