Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 30·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier numé...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 48·fr
    ...Il s'agit d'un terrain aménagé sur lequel est construit un bâtimen...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 18·fr
    ...règlement financier de l'OUA régit l'application des dispositions ...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 17·fr
    ...Il s'agit d'une ferme agricole ayant une superficie de 115010 m² (...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 32·fr
    ...Il s'agit de l'appartement n° 2 sis à la rue Tahar Ben Ammar Bloc ...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 40·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu clôturé de toutes les côtés par une haut...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 14·fr
    ...ien du mélange résultant sous agitation non cisallante et la sépar...
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 11·fr
    ...Il s'agit d'un grand terrain, rectangulaire, planté en totalité pa...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 12·fr
    ...nvestissement Touristique « SOGIT » S.A. au capital social de 6....
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 15·fr
    ...cation du trimestre dont il s'agit. Le déclarant doit la remettre...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 37·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain y renferme une villa route de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°059·page 34·fr
    ...Il s'agit d'une villa moderne, bien équipée, son sol est recouvert...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 56·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°58...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 11·fr
    ... gardiennage armé lorsqu'il s'agit d'armes de deuxième catégorie. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 49·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 57356 Sidi Bouzi...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 44·fr
    ...il s'agit de l'appartement n° 141 sis au 4ème étage de l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 34·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble de 2 étages d'une superficie couverte de 1...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 2·fr
    ...dget de la Commune ou, s'il s'agit de Centre non érigé en Commune,...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 67·fr
    ...rrahma, Menzel Bouzelfa, il s'agit d'une terre agricole irriguée d...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 39·fr
    ...Il s'agit d'une villa moderne avec un parterre en marbre, des port...