Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 901 résultats pour ""SAC""
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 13·fr
    ... instruments de preuve des transactions sur le bétail. II. — Les ...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 11·fr
    ...236.434,000 | | Effets de Transaction escomptés . . . . . . . . ...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 11·fr
    ...nitures et de travaux, les transactions; ainsi que les actes de ce...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 15·fr
    ...oir approuvé les statuts et consacré ainsi la transformation de la...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 3·fr
    ... attribués à l'Etat qui les consacrera à des œuvres d'assistance o...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 9·fr
    ...Chaque membre de l'ordre consacre annuellement à la commission de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 17·fr
    ...Hédi ben Mohamed ben Mabrouk Ghrissi, tous deux consacrés et statu...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 3·fr
    ...t de ce droit d'auteur sera consacré à des fins sociales sans préj...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 6·fr
    ...ulement, sans possibilité de désaccouplement par le conducteur, pe...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 8·fr
    ...- cesser de l'utiliser aux transactions et l'enlever des lieux, - ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 25·fr
    ...La propriété des parts sera consacrée par les reçus des sommes ver...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 8·fr
    ...Au cas où il subsiste un désaccord, quant à l'un quelconque de ces...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 21·fr
    ...Il pourra consentir des transactions aux mêmes conditions que pend...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 11·fr
    ...- il autorise tous compromis, transactions, acquiescements, désist...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 12·fr
    ...- cesser de l'utiliser aux transactions et l'enlever des lieux, - ...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 9·fr
    ...e la clôture séparant l'usine "SACEM" et du cimetière de Sidi R'zi...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 12·fr
    ...Les semences doivent être vendues par sacs entiers, plombés et mun...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 21·fr
    ...Manuel Portavella Casanova, Antonio Casacuberta Santaeulalta. Cet...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 11·fr
    ...5 (nouveau) de la loi n°85-74, sachant que ladite loi ne prescrit ...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 10·fr
    ...* soit cesser de l'utiliser aux transactions et l'enlever des lieu...