Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 17·fr
    ... du 1 janvier 2010 et seront assimilées aux actions anciennes aprè...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 30·fr
    ...La fabrication de matériaux de construction est assimilée. Capital...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 23·fr
    ...'exercice en cours et seront assimilées aux actions anciennes. Dé...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 27·fr
    ...à l'objet social et aux objets similaires. 2006R00382SRLB2 SIMS ...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 2·fr
    ...a décoration et autres travaux similaires rattaché directement ou ...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 27·fr
    ...s dispositions statuaires et assimilées aux actions anciennes et j...
  • Annonces Légales·2013 / N°103·page 26·fr
    ...Un avis similaire a été publié au journal Echorouk en date du 21/8...
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 23·fr
    ...e de Bonneterie de Tissus ou assimilés, situé 18 Avenue Habib Bour...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 20·fr
    ...jet ci-dessus ou à tous objets similaires. La quatrième décision ...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 21·fr
    ...A partir de cette date, elles seront assimilées aux actions ancien...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 39·fr
    ...rticles en faïence et articles similaires sis à l'avenue Habib Bou...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 16·fr
    ...i-dessus ou à tout autre objet similaire ou connexe. — Durée : Qu...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 11·fr
    ...i-dessus ou à tout autre objet similaire ou connexe. Durée : 99 a...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 20·fr
    ...ts publics et des organismes assimilés passés dans le cadre d'un m...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 58·fr
    ... étage comprend 2 appartements similaires composé de 2 pièces, un ...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 22·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 3·fr
    ...10 - Emplâtres, sinapismes, autres bandes et articles similaires e...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 26·fr
    ... le fondement des périodes d'assimilation énumérées à l'article 2 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 2·fr
    ...A partir de cette date, elles seront assimilées aux actions ancien...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 28·fr
    ...social ou toutes autres objets similaires, annexes au connexes. G...