Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 39·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale de la République...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 6·fr
    ...s dépôts et consignation à la Trésorerie Générale de la République...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 51·fr
    ... financière et de ses flux de trésorerie pour l'exercice clos à ce...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 9·fr
    ... | | | 81 | Bénéfices de Trésorerie, intérêts et revenus dive...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 19·fr
    ...- A la fin de chaque exercice, le trésorier établit l'état annuel ...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 17·fr
    ... | | | 81 | Bénéfices de Trésorerie, intérêts et revenus dive...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 4·fr
    ...orrespondant sera effectué au Trésor, en fin d'exercice. Les inst...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 11·fr
    ...ite le 30/6/2016 au profit de Trésorerie générale. - Hypothèque vo...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 14·fr
    ...rrespondant sera effectué, au Trésor, en fin d'exercice. Les inst...
  • Journal Officiel·2007 / N°019·page 10·fr
    ... constitué entre les mains du Trésorier Général de Tunisie suivant...
  • Journal Officiel·2021 / N°043·page 64·fr
    ...es et les effets au profit du Trésor, ainsi que les virements ordo...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 24·fr
    ... | --- | --- | --- | --- | | Trésorerie | D | 67.653,301 | Dépôts...
  • Journal Officiel·1986 / N°077·page 2·fr
    ...dépenses du «fonds spécial du trésor» intitulé «fonds de la contri...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 147·fr
    ...(Subventions aux fonds du Trésor) | 14 400 000 | | TOTAL DU CHAP...
  • Journal Officiel·2026 / N°058·page 26·fr
    ...ubrique loge, comme avance au Trésor, la contrevaleur en dinars de...
  • Annonces Légales·2026 / N°010·page 11·fr
    ...ansférés au compte courant du trésor ouvert auprès de la Banque Ce...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 50·fr
    ...Suite à la consignation à la trésorerie générale de Tunisie d'un m...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 51·fr
    ...signations et des dépôts à la trésorerie générale de Tunisie en da...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 6·fr
    ...Il est ouvert dans les écritures du Trésorier Général de Tunisie u...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 2·fr
    ... dépenses du fonds spécial du Trésor intitulé «Fonds Commun des Co...