Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 24·fr
    ...Les dispositions du paragraphe précèdent n'ont pas d'effet rétroac...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 20·fr
    ...El Mouldi ben Ahmed ben Necib ben Abdallah El Mekki, Tunisien, agr...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 9·fr
    ...La vente est conclue sous la condition suspensive de l'agrément du...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 14·fr
    ...Monsieur Giovanni FERRARA, agriculteur, demeurant à Armand Colin. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 34·fr
    ...rétaire d'Etat à l'Intérieur a agréé l'Association Coopérative de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 14·fr
    ...s de distribution des produits agricoles et de la pêche, Vu le dé...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 25·fr
    ... du Gouvernorat de Tunis a été agréer, et qu'après avoir faite des...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 14·fr
    ...à compter du 21 janvier 1974 - Agrebi Chaffia, à compter du 21 jan...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 8·fr
    ...alité française ou tunisienne, agréés par le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 42·fr
    ...Beléacem ben Ahmad ben Rabuha, agriculteur demeurant à Amira Jenai...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 23·fr
    ...riat Régional de Développement Agricole, (C.R.D.A.) a demandé l'im...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 23·fr
    ...automobiles, camions, matériel agricole, matériel industriel, moto...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 26·fr
    ...s les conditions prévues au paragraphe 1 ci-dessus. La boule extr...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 24·fr
    ...Sera exclu du bénéfice des dispositions du 1er paragraphe tout tra...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 22·fr
    ...Brahim BOUROGAA, avocat près la Cour d'Appel de Sfax, Agréé près l...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 16·fr
    ...Hadi Seghaïer Nagra et les héritiers Aisana ; à l'Est et au Nord :...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 38·fr
    ...aissance du public que suivant agrément du Ministère de l'Économie...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 17·fr
    ...ièces n° 2 à 7 énumérées au paragraphe A ci-dessus. 2) Un relevé ...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 4·fr
    ..., en application du dernier paragraphe de l'article 14 susvisé, so...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 22·fr
    ...Le 5ème paragraphe de l'article 22 des statuts est modifié en cons...