Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2025 / N°024·page 6·fr
    ...Tous les créanciers de ladite société doivent présenter leurs titr...
  • Annonces Légales·2005 / N°127·page 4·fr
    ...amed Abbas (demandeur) sur le titre n° 43531 sis à l'Ouest de la s...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 47·fr
    ...bib Chrita en sa qualité de débitrice hypothéquante. A la diligen...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 42·fr
    ...sur 105840 parts indivises du titre foncier n° 6437/175251 Siliana...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 23·fr
    ...jours avant l'Assemblée leurs titres ou un certificat en constatan...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 30·fr
    ... des sociétés commerciales au titre de l'exercice clos le 31 décem...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 44·fr
    ...100 parts à l'indivise de la totalité de 840 parts du titre foncie...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 39·fr
    ... de Gros «SOTUMAG» a confié à titre de location gérance libre à Mr...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 34·fr
    ...iège de la Banque Service des Titres durant le délai légal. Le Co...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 29·fr
    ...Les créanciers sont invités à produire leur titre de créance dans ...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 51·fr
    ...erficie de 31501 m², objet de titre foncier n°29749 Gabès. Mise à...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 45·fr
    ...it sur bien Immeuble objet du titre foncier n° 68062 Tunis dénommé...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 17·fr
    ...Appartement objet du titre foncier 67571 Ariana ainsi que ses part...
  • Annonces Légales·2026 / N°091·page 7·fr
    ... Gafsa Nord Gafsa, un dépôt à Titre Foncier N°36240 Gafsa «Naila» ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 21·fr
    ...CHAPITRE I UNIFORME DES OFFICIERS DES FORETS ARTICLE PREMIER. — ...
  • Annonces Légales·2005 / N°035·page 2·fr
    ...es Oranges en sa qualité de débitrice hypothéquant. A la diligenc...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 13·fr
    ...ieur se propose de recruter à titre précaire et révocable : a) Ci...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 13·fr
    ...t des versements effectués au titre de l'apport de fonds par les s...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 2·fr
    ... l'immeuble | NATURE et N° du titre | NOM de la propriété | SUPERF...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 37·fr
    ...u local numéro 2 et la façade vitrée correspondante au rez-de-chau...